Avis concernant l'utilisation du contenu des pages

En accédant aux pages Web de la FBC-BBR, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages Web de la FBC-BBR.

Le contenu des pages Web de la FBC-BBR est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par la FBC-BBR.Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la FBC-BBR, sous réserve de l'autorisation suivante.

la FBC-BBR vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de la FBC-BBR sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par la FBC-BBR. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

La FBC-BBR vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web de la FBC-BBR vous sont fournis "tels quels" et "en l'état".

La FBC-BBR n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ses pages Web.

La FBC-BBR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

La FBC-BBR N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE PROPRIETE OU D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER) POUR L'ACCESSIBILITE, LA PRECISION, LA FIABILITE, LA MISE A JOUR OU LE CONTENU DE CES PAGES. la FBC-BBR NE PEUT, EN AUCUN CAS, ETRE TENU POUR RESPONSABLE, DE TOUS DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS, DES PERTES DE BENEFICES OU DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITE, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE SERVICE, MEME SI LA FBC-BBR A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INCIDENTS N'EST PAS VALABLE AU REGARD DES REGLES LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR DANS CERTAINS PAYS ET LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE EGARD. SI TEL EST LE CAS, LE RESPONSABILITE DE LA FBC-BBR EST LIMITEE SELON LA PORTEE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE.

Pour votre commodité, la FBC-BBR peut insérer dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d'utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir.

Vous admettez également que la FBC-BBR n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l'insertion dans les pages Web de la FBC-BBR d'un lien vers un site tiers n'implique pas l'approbation par la FBC-BBR de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à l'un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez les conditions suivantes :

  • vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ;
  • vous vous efforcez dans la mesure du possible de détecter et d'éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre tout élément ;
  • vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir et vous garantissez que la FBC-BBR peut les publier gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité de la FBC-BBR puisse être engagée ;
  • vous acceptez de ne pas intenter d'action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez.

La FBC-BBR ne contrôle pas et ne peut contrôler les éléments fournis par les utilisateurs de ses pages Web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de ces éléments.

Copyright la FBC-BBR 2004. Tous droits réservés

Retour en haut de page

Site Information

Contact Webmaster   Mentions légales   Protection vie privée
FBC Fédération Belge de Cyclotourisme ASBL Avenue H. Limbourg, 26 bte 1 B-1070 Bruxelles
BBR Belgische Bond voor Rijwieltoerisme VZW H. Limbourglaan, 26 bus 1 B-1070 Brussel
Tel: +32(0)2/521.86.40 Fax:+32(0)2/520.37.21 | © Copyright 2005 FBC BBR. All rights reserved.